Le Hors

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Le Hors
juge d'instance, à Hayange
Objet:
aux fonctions au sein de cette commission
Groupe:
Cette commission
JORFTEXT000000187128(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 199806/03/1998
De: Le Hors
juge d'instance à Hayange
Objet:
membres de la commission chargée de proposer et d'étudier les harmonisations qui paraîtraient possibles en droit privé entre les dispositions applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et les autres départements
Groupe:
Commission chargée de proposer et d'étudier les harmonisations qui paraîtraient possibles en droit privé entre les dispositions applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et les autres départements
JORFTEXT000000735648(source JORF)
nomination
08 Mars 199508/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.